Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Eliane PAPEROU
/
A.E.C Décoration
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.E.C Décoration
Madame Eliane PAPEROU
Monsieur Gérald LEVI

Numéro de dépôt :
98712811
Date de dépôt :
02/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2008

Présentation de la marque A.E.C Décoration

Déposée le 2 janvier 1998 par madame Eliane PAPEROU et monsieur Gérald LEVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.E.C Décoration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Les déposants sont madame Eliane PAPEROU domicilié(e) 17 rue Plisson, 94160 SAINT MANDE - France et monsieur Gérald LEVI domicilié(e) 17 rue Plisson, 94160 SAINT MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Monique BOCCARA - SOUTTER Avocat - France.

La marque A.E.C Décoration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.E.C Décoration est expirée depuis le 2 janvier 2008.

Eliane PAPEROU a également déposé les autres marques suivantes : ARC-EN-CIEL Décoration


Madame Eliane PAPEROU - 17 rue Plisson, 94160 SAINT MANDE - France

Monsieur Gérald LEVI - 17 rue Plisson, 94160 SAINT MANDE - France


Maître Monique BOCCARA - SOUTTER Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

- tringles à rideaux Pinces à rideaux - cordes, ficelles - coussins, couvre-lits, couvertures couettes, draps, draps housses, housses de couettes, housses de vêtements, nappes, serviettes, torchons, galettes de chaises, sets de table tabliers, sacs en tissus, tissus d'ameublement (tête de lit, dos de fauteuil) - tapis, nattes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.